Rappel concernant les inscriptions pour une demande pour une 2e adresse - Centre de services scolaire des Bois-Francs

Le Service du transport et de l’organisation scolaires tient à rappeler que la période d’inscription pour une demande de 2^e adresse est toujours en cours.

Pour bénéficier du service de transport scolaire à une 2^e adresse, le parent doit soumettre une « Demande pour une 2^e adresse ». Le formulaire est disponible sur la page d’accueil du site www.cssbf.gouv.qc.ca. Cette demande doit être renouvelée chaque année, le plus tôt possible dès le début de la période des inscriptions.

Pour les enfants fréquentant le préscolaire ou le primaire, les deux parents doivent résider dans le même secteur que l’école d’affectation pour bénéficier du service à la 2e adresse, sauf pour le programme d’anglais intensif au primaire.

Qui peut faire une demande de transport pour une 2^e adresse et pourquoi ?

Situations possibles	Notes importantes	Qui doit faire la demande ?	Résultat de la demande
L’élève en situation de garde partagée qui est admissible au transport scolaire à l’adresse du 2^e parent	La fréquentation de la 2^e adresse est sur une base hebdomadaire périodique, soit une semaine sur deux, du lundi au vendredi, le matin et le soir. Tout autre horaire ne sera pas accepté.	Uniquement le parent non-répondant ou désigné à la 2^e adresse.	S’il est admissible, l’enfant bénéficiera du transport 1 semaine sur 2, du lundi matin au vendredi soir à l’adresse de ses 2 parents.
L’élève qui fréquente une autre adresse (ex. : gardienne)	La fréquentation doit être de façon permanente à temps plein, 5 jours par semaine à l’intérieur d’une même semaine, le matin et/ou le soir. À noter que cette adresse doit être résidentielle.	Le parent répondant ou le parent non-répondant ou désigné à la 2^e adresse.	Le parent qui soumet cette demande verra le transport de l’enfant attribué à cette nouvelle adresse de manière permanente et à plein temps.

Frais exigés par demande

Les frais sont de 50 $ par demande, avec un montant maximal de 100 $ par famille. Si le service ne peut être attribué, le parent sera remboursé.

Places attribuées progressivement

Les places sont attribuées progressivement à partir du lundi suivant la fête du Travail. Il est donc possible que le parent doive attendre jusqu’au 30 septembre pour savoir si son enfant a accès à cette 2^e place.

Il est obligatoire d’attendre de recevoir l’avis de transport et de respecter la date d’effectivité avant que votre enfant puisse embarquer dans l’autobus à la 2^e adresse. Selon notre Politique du transport, une demande pour une deuxième adresse sera acceptée s’il y a un parcours d’autobus dans le secteur souhaité et une place disponible dans l’autobus.

Évitez d’appeler durant la période d’attribution massive

Puisque notre équipe sera également en attribution massive concernant tous les changements liés à la première adresse, c’est-à-dire celle du répondant principal (ex. : demande de changement d’adresse, retrait du service de garde pour l’utilisation du transport, etc.), nous vous invitons à privilégier notre site Web pour toute question plutôt que la ligne téléphonique. Nous vous rappelons l’importance de rester patients et courtois avec l’employé·e qui assurera le suivi de votre demande dans les meilleurs délais.

Merci de votre collaboration!

L’équipe du transport et de l’organisation scolaires